Mentions légales

Le présent site Internet https://www.emmanuelleveque.fr est la propriété de la Société Emmanuel LEVEQUE, immatriculée sous le SIREN 53221852600038, Code NAF 855 2Zdont le siège social est situé à 31 rue Bossuet, 21000 Dijon, France, au capital social de 0,00 €, immatriculé sous le numéro DIJON xxxxxxx x, téléphone 06 58050 30 74 , adresse courriel contact@emmanuelleveque.fr.
Le directeur de la publication est Monsieur Emmanuel LEVEQUE , ayant la qualité de Gérant de la société.


Informations relatives à l’hébergeur :
Ce site est hébergé par O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL o2switch au capital de 7500€ RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Les utilisateurs sont informés de ce que les données figurant sur ce site sont données à titre informationnel et de ce que leur utilisation est faite, par eux, à leurs risques et périls.

1 – Editeur :
Emmanuel LEVEQUE
xxxxx 21000 Dijon, France
N°Siret Code APE
RCS Dijon


2 – Responsabilité éditoriale :
Directeur de la publication : Monsieur Emmanuel Leveque
contact : contact@emmanuelleveque.fr

3 – Hébergeur :
O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL o2switch au capital de 7500€ RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

4 – Cookies :
Ce site utilise des cookies. Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur. Les cookies sont utilisés d’une part, pour faciliter votre navigation sur le site et d’autre part, dans un but statistique.
Afin de mieux connaître la fréquentation du site nous faisons mesurer (principalement) le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour.
En aucun cas, le traitement de ces données statistiques ne nous permet d’identifier l’identité des personnes venues naviguer sur le site.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL.
Le site de la CNIL : www.cnil.fr

5 – Données personnelles :
L’objectif de ce qui suit est de vous informer sur les points suivants :
Les données que nous recueillons
Comment et quand nous recueillons ces données
L’usage que nous faisons de ces données
La marche à suivre pour faire supprimer ces données

Les données personnelles sont les informations qui vous concernent personnellement et nous permettent éventuellement de vous contacter. Il s’agit de vos noms, prénoms, adresse, numéros de téléphone, adresse électronique ou toutes informations que vous nous communiquez, notamment en vue d’une inscription, d'une demande d'information.
Emmanuelleveque.fr  ne recueillera aucune donnée à caractère personnel vous concernant hormis celle(s) que vous nous transmettez vous-même. Ainsi, si vous ne souhaitez pas que emmanuelleveque.fr obtienne de données personnelles vous concernant, n’en transmettez pas.

Données non personnelles :
Les données non personnelles sont des informations sur la manière dont vous accédez au site Internet de emmanuelleveque.fr. On peut y trouver, entre autres, le type de navigateur que vous utilisez ou encore votre fournisseur d’accès à Internet.
Voir le paragraphe sur les » cookies « .

Le pourquoi du recueil de ces données et l’usage que nous en faisons :
Nous recueillons des informations sur les personnes visitant le site de emmanuelleveque.fr pour mieux les connaître et mieux répondre à leurs besoins et à leurs attentes.
Nous pouvons utiliser les informations que vous nous communiquez pour vous contacter, voire pour les transmettre à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès (article 34 à 38 de la loi), de rectification (article 36 de la loi), de modification, d’opposition (article 26 de la loi) et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à : emmanuelleveque.fr
Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.

6 – Liens :
Ce site Web est doté d’un système hyperliens permettant d’accéder directement à d’autres sites Web et d’en consulter le contenu.
Le site Web de emmanuelleveque.fr est absolument indépendant en termes de présentation et de contenu de tout autre site susceptible d’être consulté par l’activation d’hyperliens ;
emmanuelleveque.fr n’est pas propriétaire :
Des éditions et du contenu des documents figurant sur ces sites Web
De l’utilisation de marques, logos et autres signes distinctifs des sites Web reproduits à l’issue de l’activation de l’hyperlien
De l’intégrité et de l’intégralité des informations fournies par les autres sites.
En conséquence, emmanuelleveque.fr décline toute responsabilité quant aux éléments composant ces autres sites.
Dans la mesure où emmanuelleveque.fr ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, Service ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l’administrateur ou au webmaster du site dont il s’agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l’utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d’utilisation.
Enfin, si, dans le cadre d’une recherche conduite sur le site www.emmanuelleveque.fr le résultat de celle-ci amenait le membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, le membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée, celle de emmanuelleveque.fr étant exclue.

7 -Propriété Intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les bases de données, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite – sauf autorisation expresse du directeur de publication de emmanuelleveque.fr. Vous pouvez écrire à la Direction de emmanuelleveque.fr qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.

8 – L’adresse Internet du site emmanuelleveque.fr doit impérativement figurer dans la référence.
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient est interdite, sans autorisation expresse et préalable de emmanuelleveque.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.

emmanuelleveque.fr s’efforce d’assurer une information correcte et à jour de son site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de emmanuelleveque.fr.
emmanuelleveque.fr n’est pas responsable de l’utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

9 – Marques et logos :
Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de emmanuelleveque.fr et de tiers, et ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires ou autres sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque. Le nom et la marque emmanuelleveque.fr sont déposés à l'INPI : N° National date de dépôt le.